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Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 octobre 2026

Éditeur du site

Le site basselenergie.fr est édité par la société BASSEL, exerçant sous le nom commercial Bassel Énergie.

  • Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
  • Siège social : 2 B avenue Paul Sumien, 91200 Athis-Mons
  • Immatriculation : 912 456 571 R.C.S. Evry
  • SIREN : 912 456 571 · SIRET (siège) : 912 456 571 00013
  • N° de TVA intracommunautaire : FR43912456571
  • Code NAF / APE : 43.22B (travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation)
  • Président et directeur de la publication : Stoyane JOSEPH

Contact

Hébergeur

Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Site : www.netlify.com.

Activité et intervenants

Bassel Énergie propose l'installation de pompes à chaleur air/eau des marques Atlantic et Chappée. Les installations sont réalisées par des installateurs partenaires certifiés RGE Quali PAC. Bassel Énergie reste l'interlocuteur du client pour l'étude, le devis, les dossiers d'aides et le suivi du projet.

Les informations sur les aides publiques présentées sur ce site sont données à titre indicatif, selon les barèmes en vigueur à la date indiquée. L'éligibilité et les montants dépendent de la situation de chaque foyer et des règles en vigueur à la date de la demande. Le service public France Rénov' informe gratuitement les particuliers : france-renov.gouv.fr.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [À CONFIRMER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation de BASSEL].

Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page, le logo et la marque Bassel Énergie sont la propriété de la société BASSEL. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques Atlantic et Chappée, ainsi que les visuels de leurs produits, appartiennent à leurs titulaires respectifs. Les logos RGE, Quali PAC, Qualibat et Eco Artisan appartiennent à leurs organismes respectifs ; ils illustrent les qualifications détenues par les installateurs partenaires, et non par la société BASSEL.

Les photographies de maison, de cellier, de salon et de technicien sont des illustrations générées par intelligence artificielle. Elles ne représentent pas des chantiers réalisés par Bassel Énergie ou ses partenaires.

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